INFORMATIONS LÉGALES

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1 Mandataire, éditeur et hébergeur du site

1.1 Mandataire

Entreprise : Société MARCELLE

Adresse : 51, rue des Francs Bourgeois, Paris 75004

RCS Paris : 823 293 139

Pour : Bar du Marché des Blancs Manteaux

53, rue Vieille du Temple, Paris 75004

1.2 Editeur

Entreprise : Benoît Bregeras Consulting

Adresse : 10, Allée de la terre du four à Montmorency 95160

contact : info@benoitbregeras-consulting .com

N° SIRET : 900 932 989 00016

N° TVA intracommunautaire: FR00 900932989

1.3 Hébergeur

Entreprise : Wix​

Wix Online Platform Limited 

​Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

URL : www.wix.com

2 Conditions d'utilisation

Le site accessible par l'url suivant : www.bbconsulting.mysite.wix.com/bar-du-marche/ est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société .
 

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3 Responsable éditorial

Ce site internet a pour objectif de présenter les informations utiles sur l'établissement ainsi que ses services en français, anglais et espagnol :

  • Présentation

  • Situation

  • Menus et cartes du restaurant

  • Contact

Responsable éditorial : Benoît BREGERAS

Société : Benoît Bregeras Consulting
Email : info@benoitbregeras-consulting.com

4 Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société Benoît Bregeras Consulting ne sauraient être tenus responsables d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du responsable éditorial ainsi que de la société Marcelle.

5 Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

6 Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

7 Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société MARCELLE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de . Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La société MARCELLE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.bbconsulting.mysite.wix.com/bar-du-marche/, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (" framing"), sauf l'autorisation expresse et préalable du responsable éditorial.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : info@benoitbregeras-consulting.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

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5 Recherche

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7 Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La société MARCELLE ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

8 Écrivez-nous

Pour tous vos commentaires ou suggestions, vous pouvez nous écrire en français, anglais ou espagnol par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@benoitbregeras-consulting.com